Mentions légales


Informations techniques


Le site Internet du Domaine des Forchets est développé à partir de technologies "standard".

Nous vous rappelons que le secret des correspondance n'est pas garantit sur Internet, c'est donc à chaque internaute de prendre des dispositions particulières pour se prémunir de la divulgation d'informations privées et de virus.

Ce site Internet a été développé pour une résolution de 1024x768 pixels et pour des navigateurs récents, nous invitons donc les utilisateurs d'IE6 et IE8 à monter de version vers IE8


Informations légales


Domaine des Forchets
Les Forchets
69430 Régnié-Durette - France
+33 (0)4 74 04 30 48

Directeur de publication


M. Jean-Charles Braillon, Gérant


Conception, webdesign et réalisation du site Internet


Stéphanie Bousignac | Premier Juin

http://www.premier-juin.com/stephanie

Hébergement


1&1



Photographies


Jean-Charles Braillon


Droits d'auteurs


La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de Jean-Charles Braillon. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de Jean-Charles Braillon, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l'auteur, est strictement interdite.

Le logo du Domaine des Forchets est la propriété de Jean-Charles Braillon. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.


Liens hypertextes


Jean-Charles Braillon autorise la création de liens vers son site Internet exclusivement sur sa page d'accueil. Néanmoins de Jean-Charles Braillon, se réserve le droit d'enjoindre un tiers de supprimer ce lien dans le cas d'une utilisation trompeuse, abusive ou portant atteinte à l'image de la marque et de l'entreprise.


Traitement de données personnelles


Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, dite loi "Informatiques et Libertés" relative aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986, ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), en cours.

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dép™t d'un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu'à transmettre les éléments d'informations demandés.

Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession, de la part de Jean-Charles Braillon.

En raison du caractère nominatif d'une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, les internautes sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès à leurs informations nominatives et d'un droit de rectification du fait de la loi du 6 janvier 1978.

Cette suppression ou modification peut être demandée par écrit auprès de :


Jean-Charles Braillon
Domaine des Forchets
Les Forchets
69430 Régnié-Durette - France
+33 (0)4 74 04 30 48